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Arrêtés du Maire

Vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, les arrêtés du maire, classés par thèmes :

 

  • Environnement et cadre de vie

    • N° 04/084 – Arrêté réglementant le Parc du Val des Dames.
    • N° 08/127 – Arrêté fixant la nouvelle limite de l’agglomération sur le C.D. 350.
    • N° 09/009 – Arrêté réglementant l’accès de tous les véhicules motorisés à la Zone d’Aménagement Concertée Gilbert Pillet.
    • N° 09/021 - Arrêté fixant les vacations funéraires.
    • N° 09/026 – Arrêté réglementant la circulation et le stationnement dans les parcs, squares, places, aux abords des plans d’eau, jardins et espaces verts.
    • N° 09/116 - Arrêté réglementant le déneigement et l’enlèvement du verglas.

 

  • Salubrité

    • N° 99/111 – Portant règlement de police – Prescrivant diverses mesures de sécurité, d’hygiène et de propreté de la commune.

 

  • Stationnement , circulation et limitation de vitesse

    • N° 03/080 – Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds et des véhicules de transport en commun sur l’ensemble de la voirie communale.
    • N° 05/015 – Arrêté réglementant le stationnement rue du Docteur Hutinel.
    • N° 05/021 – Arrêté réglementant le stationnement rue Pierre Dupont.
    • N° 05/062 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de l’avenue du Chemin de Fer, l’avenue Buffon, l’avenue Pierre Curie et l’allée Pierre Curie.
    • N° 05/064 – Arrêté réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des remorques non attelées sur le parking face aux n° 81–85 boulevard Victor Hugo.
    • N° 05/068 – Arrêté interdisant le stationnement de véhicules de type commercial sur le parking d’intérêt régional de la Gare SNCF, avenue de la Liberté.
    • N° 05/071 – Arrêté réglementant la circulation des poids lourds en transit d'un PTAC supérieur à 7,5 tonnes sur la RD 350, le RD  32 et le RD 216 en agglomération.
    • N° 06/013 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de la rue Arthur Papon avec la rue Berthelot.
    • N° 06/014 – Arrêté réglementant la circulation rue de Maison Rouge (portique limitant le gabarit des véhicules à 2,70 mètres de hauteur).
    • N° 06/041 – Mise en place d’un panneau STOP avenue Buffon, à l’intersection de l’avenue Buffon et la rue de la Ferme.
    • N° 06/049 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).
    • N° 06/050 – Arrêté règlementant le stationnement rue de Paris  (zone bleue du n° 27 au n° 83 -  stationnement du côté des numéros impairs).
    • N° 06/051 – Arrêté réglementant le stationnement rue de l’Abbé Terruwe (stationnement du côté des numéros impairs).
    • N° 06/073 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Victor Hugo (zone bleue du n° 36 au n° 62bis et du n° 64 au n° 68).
    • N° 07/042 – Arrêté réglementant la circulation Chemin du Val des Dames (sens unique).
    • N°07/043 – Arrêté réglementant le stationnement Chemin de Val des Dames.
    • N°07/044 - Arrêté réglementant le stationnement rue Isaac Pereire.
    • N° 07/045 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (Panneau STOP au bout de l’avenue Isaac Péreire à son intersection avec le Boulevard Victor Hugo).
    • N° 07/046 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise partiellement en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros pairs du n° 2 au n° 4).
    • N° 07/047 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros impairs des immeubles bordant l’avenue sur sa partie traversant la place de l’Eole et débouchant sur le boulevard Victor Hugo).
    • N° 07/076 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace (suppression de la zone bleue du n° 14 au n° 16 bis, le stationnement s’effectuera du côté des numéros pairs).
    • N° 08/015 – Arrêté réglementant le stationnement sur les parkings rues Thiers et docteur Hutinel (stationnement des véhicules utilitaires interdit – sauf  les jours de marché).
    • N°09/001 – Arrêté réglementant le stationnement impasse de la Breslerie.
    • N°09/080 - Arrêté réglementant le stationnement place du Général Leclerc (zone bleue).
    • N°09/080 - Arrêté réglementant le stationnement place du Général Leclerc (zone bleue).
    • N°10/064 - Arrêté réglementant la circulation avenue des Chênes.
    • N°10/065 - Arrêté réglementant le stationnement avenue des Brie.
    • N°11/051 - Arrêté réglementant la vitesse boulevard Romain Rolland.
    • N°11/054 - Arrêté réglementant la vitesse rue Lamartine.
    • N°11/061 - Arrêté réglementant le stationnement rue d'Alsace.
    • N°11/062 - Arrêté réglementant le stationnement boulevard Romain Rolland.
    • N°11/063 - Arrêté réglementant le stationnement avenue Gilbert Pillet.
    • N°11/095 - Arrêté réglementant la circulation rue Pierre Dupond.
    • N°11/096 - Arrêté réglementant la circulation rue de l'Abbé Terruwe.
    • N°11/097 - Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.
    • N°11/098 - Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.
    • N°11/099 - Arrêté réglementant la circulation rue pierre Dupond.
    • N°11/100 - Arrêté réglementant la vitesse rue de la Fontaine Saint Jean.
    • N°11/118 - Arrêté réglementant le stationnement aux GIG-GIC sur les parkings publics.
    • N°12/032 - Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.
    • N°12/033 - Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux.
    • N°12/033 - Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux.
    • N°12/034 - Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.
    • N°12/039 - Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux entre la rue Berthelot et la rue Arthur Papon.
    • N°12/040 - Arrêté réglementant le stationnement ZAC Eiffel.
    • N°12/041 - Arrêté réglementant le stationnement ZI Ampére.
    • N°12/086 - Arrêté réglementant la vitesse avenue Adrien Ledoux.
    • N°12/087 - Arrêté réglementant la vitesse rue Thiers.
    • N°12/088 - Arrêté réglementant la vitesse rue du Docteur Hutinel.
    • N°12/089 - Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
    • N°12/090 - Arrêté réglementant le stationnement rue Arthur Papon.
    • N°12/091 - Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
    • N°12/092 - Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
    • N°12/093 - Arrêté réglementant le stationnement rue arthur Papon.
    • N°12/094 -  Arrêté réglementant la circulation rue Thiers.
    • N°13/010 - Arrêté réglementant la circulation au passage à niveau n°17

 

  • Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement

    • N° 10/007 – Arrêté autorisant l’organisation d’une brocante le 25 avril 2010.
    • N° 10/006 - Arrêté travaux de voirie du 2 février au 31 mars 2010 – Boulevard Victor Hugo – rue de Maison Rouge et rue d’Alsace.
    • N° 10/008 - Arrêté travaux de voirie du 22 février au 6 mars 2010 – angle de la rue de Paris et la rue de la Fontaine.
    • N° 10/020 - Arrêté autorisant la mise en sens unique de la circulation rue de la Fontaine Saint-Jean (depuis la rue de Paris). et rue Pierre Dupont (jusqu’au rond-point de la rue Arthur Papon), le dimanche 20 juin 2010, lors de la Brocante organisée par la F.N.A.C.A. – Comité du canton de Tournan-en-Brie.
    • N° 10/021 - Arrêté interdisant le stationnement dans la rue de Vignolles, côté pair,le dimanche 20 juin 2010 de 6 H 00 à 20 H 00, lors de la brocante organisée par la F.N.A.C.A. – Comité du canton de Tournan-en-Brie.
    • N° 10/030 - Arrêté réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules avenue des Fauvettes, place Victor Hugo, impasse Buffon, avenue Pierre et Marie Curie, avenue Georges Travers, avenue des Saules,avenue des Primevères, avenue des Chênes, avenue de Bois Vignolles, avenue des Bois et avenue Buffon.
    • N° 10/031 - Arrêté réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules avenue Georges Travers.
    • N° 10/032 - Arrêté réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules au droit du chantier sis 7 Avenue Georges Travers.
    • N° 10/033 - Arrêté réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules avenue Georges Travers (prolongée). 
    • N° 10/034 - Arrêté réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules entre le n° 6 et le n° 10, rue de L'Abbé Terruwe.
    • N° 10/035 - Arrêté réglementant provisoirement la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules entre le n° 39 et le n° 43, rue de Paris (RD 350).
    • N° 13/144 - Arrêté réglementant le stationnement et le stationnement rue Thiers, rue du docteur Hutinel 

  • Divers

    • N° 02/052 – Arrêté réglementant la vente du muguet.
    • N° 04/036 - Arrêté réglementant l’utilisation du Colombarium.
    • N° 05/012 – Réglementation du marché.
    • N° 09/021 - Arrêté fixant les vacations funéraires.
    • N°11/126 - Arrêté réglementant l'affichage d'opinion et l'affichage associatif.